Archives de la Conférence générale

GC59
Decisions of the General Conference
GC59 Amendement de l’article VI du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/DEC/12
GC59 Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/DEC/11
GC59 Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/DEC/10
GC59 Nomination du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénière GC(59)/DEC/9
Resolutions Adopted by the General Conference
GC59 Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénière GC(59)/RES/17
GC59 Personnel Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/16
GC59 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/15
GC59 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière GC(59)/RES/14
GC59 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière GC(59)/RES/13
GC59 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière GC(59)/RES/12
GC59 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/11
GC59 Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière GC(59)/RES/10
GC59 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière La Conférence GC(59)/RES/9
GC59 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/8
GC59 Le Fonds de roulement en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/7
GC59 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/6
GC59 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/5
GC59 États financiers de l’Agence pour 2014 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/4
GC59 Demande d’admission à l’Agence présentée par le Turkménistan GC(59)/RES/3
GC59 Demande d’admission à l’Agence présentée par la Barbade GC(59)/RES/2
GC59 Demande d’admission à l’Agence présentée par Antigua-et-Barbuda GC(59)/RES/1
GC59 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale Cinquante-neuvième session ordinaire 14-18 septembre 2015 GC(59)/RES/DEC(2015)