Archives de la Conférence générale

GC50
Decisions of the General Conference
GC50 Amendement de l’article VI du Statut GC(50)/DEC/12
GC50 Amendement de l’article XIV A du Statut GC(50)/DEC/11
Resolutions Adopted by the General Conference
GC50 Examen des pouvoirs des délégués GC(50)/RES/17
GC50 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient - Résolution adoptée le 22 septembre 2006 à la dixième séance plénière GC(50)/RES/16
GC50 Mise en œuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(50)/RES/15
GC50 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties, et application du modèle de protocole additionnel GC(50)/RES/14
GC50 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(50)/RES/13
GC50 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence GC(50)/RES/12
GC50 Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire État d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologique GC(50)/RES/11
GC50 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchets GC(50)/RES/10
GC50 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire GC(50)/RES/9
GC50 Le Fonds de roulement en 2007 GC(50)/RES/8
GC50 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2007 GC(50)/RES/7
GC50 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2007 GC(50)/RES/6
GC50 Comptes de l’Agence pour 2005 GC(50)/RES/5
GC50 Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du Monténégro GC(50)/RES/4
GC50 Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République des Palaos GC(50)/RES/3
GC50 Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du Mozambique GC(50)/RES/2
GC50 Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du Malawi GC(50)/RES/1
GC50 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(50)/RES/DEC(2006)
GC46
Resolutions Adopted by the General Conference
GC46 APPLICATION DES GARANTIES DE L’AIEA AU MOYEN-ORIENT GC(46)/RES/16
GC46 APPLICATION DES RÉSOLUTIONS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES RELATIVES À L’IRAQ GC(46)/RES/15
GC46 DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIRE L’AGENCE ET LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DÉMOCRATIQUE DE CORÉE GC(46)/RES/14
GC46 SECURITE NUCLEAIRE – ÉTAT D’AVANCEMENT DES MESURES DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIRE GC(46)/RES/13
GC46 RENFORCEMENT DE L’EFFICACITÉ ET AMÉLIORATION DE L’EFFICIENCE DU SYSTÈME DES GARANTIES ET APPLICATION DU MODÈLE DE PROTOCOLE DDITIONNEL GC(46)/RES/12
GC46 RENFORCEMENT DES ACTIVITÉS DE L’AGENCE CONCERNANT LES SCIENCES, LA TECHNOLOGIE ET LES APPLICATIONS NUCLÉAIRES GC(46)/RES/11
GC46 RENFORCEMENT DES ACTIVITÉS DE COOPÉRATION GC(46)/RES/10
GC46 MESURES POUR RENFORCER LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DANS LES DOMAINES DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE, DE LA SÛRETÉ RADIOLOGIQUE, DE LA SÛRETÉ DU TRANSPORT ET DE LA SÛRETÉ DES DÉCHETS GC(46)/RES/9
GC46 BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR LES CONTRIBUTIONS DES ÉTATS MEMBRES EN 2003 GC(46)/RES/8
GC46 LE FONDS DE ROULEMENT EN 2003 GC(46)/RES/7
GC46 ALLOCATION DE RESSOURCES AU FONDS DE COOPÉRATION TECHNIQUE POUR 2003 GC(46)/RES/6
GC46 OUVERTURE DE CRÉDITS AU BUDGET ORDINAIRE DE 2003 GC(46)/RES/5
GC46 COMPTES DE L’AGENCE POUR 2001 GC(46)/RES/4
GC46 DEMANDE D’ADMISSION À L’AGENCE PRÉSENTÉE PAR LA RÉPUBLIQUE DES SEYCHELLES GC(46)/RES/3
GC46 DEMANDE D’ADMISSION À L’AGENCE PRÉSENTÉE PAR LA RÉPUBLIQUE KIRGHIZE GC(46)/RES/2
GC46 DEMANDE D’ADMISSION À L’AGENCE PRÉSENTÉE PAR L’ÉTAT D’ÉRYTHRÉE GC(46)/RES/1
GC46 RÉSOLUTIONS ET AUTRES DÉCISIONS DE LA CONFÉRENCE GÉNÉRALE GC(46)/RES/DEC(2002)