Archives de la Conférence générale

GC62
Decisions of the General Conference
GC62 Élections du Comité paritaire des pensions du personnel de l’Agence Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/DEC/12
GC62 Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/DEC/11
GC62 Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/DEC/10
Resolutions Adopted by the General Conference
GC62 Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/13
GC62 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la huitième séance plénière GC(62)/RES/12
GC62 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 21 septembre 2018, à la neuvième séance plénière GC(62)/RES/11
GC62 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 21 septembre 2018, à la neuvième séance plénière GC(62)/RES/10
GC62 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/9
GC62 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/8
GC62 Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/7
GC62 Sûreté nucléaire et radiologique Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/6
GC62 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/5
GC62 Le Fonds de roulement en 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/4
GC62 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/3
GC62 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière La Conférence GC(62)/RES/2
GC62 États financiers de l’Agence pour 2017 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/1
GC62 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(62)/RES/DEC(2018)
GC55
Decisions of the General Conference
GC55 Amendement de l’article VI du Statut GC(55)/DEC/12
GC55 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnel GC(55)/DEC/11
GC55 Amendement de l’article XIV A du Statut GC(55)/DEC/10
GC55 Nomination du Vérificateur extérieur GC(55)/DEC/9
Resolutions Adopted by the General Conference
GC55 Examen des pouvoirs des délégués GC(55)/RES/16
GC55 Questions relatives au personnel GC(55)/RES/15
GC55 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(55)/RES/14
GC55 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TPN entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(55)/RES/13
GC55 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(55)/RES/12
GC55 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence GC(55)/RES/11
GC55 Sécurité nucléaire GC(55)/RES/10
GC55 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets GC(55)/RES/9
GC55 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire GC(55)/RES/8
GC55 Le Fonds de roulement en 2012 GC(55)/RES/7
GC55 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2012 GC(55)/RES/6
GC55 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2012 GC(55)/RES/5
GC55 Comptes de l’Agence pour 2010 GC(55)/RES/4
GC55 Demande d’admission à l’Agence présentée par le Royaume des Tonga GC(55)/RES/3
GC55 Demande d’admission à l’Agence présentée par la République démocratique populaire lao GC(55)/RES/2
GC55 Demande d’admission à l’Agence présentée par le Commonwealth de la Dominique GC(55)/RES/1
GC55 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(55)/RES/DEC(2011)