Archives de la Conférence générale

GC48
Information Documents
GC48 Responsabilité civile en matière de dommages nucléaires GC(48)/INF/5
GC48 Convention de Vienne de 1997 relative à la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires et Convention de 1997 sur la réparation complémentaire des dommages nucléaires GC(48)/INF/5/Att.1
GC48 Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire – 2004 GC(48)/INF/4
GC48 04-26832F_GC48INF3 GC(48)/INF/3
Reports to the Conference
GC48 Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2005 GC(48)/26
GC48 Examen des pouvoirs des délégués Texte d’une communication datée du 20 septembre 2004 reçue de la Représentante permanente d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomique GC(48)/24
GC48 Examen des pouvoirs des délégués Déclaration de délégations arabes concernant leurs réserves à propos des pouvoirs de la délégation israélienne à la quarante-huitième session ordinaire de la Conférence générale de l’AIEA GC(48)/23
GC48 Demandes d’admission à l Agence Demande présentée par la République islamique de Mauritanie Recommandation du Conseil des gouverneurs GC(48)/22
GC48 Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République togolaise Recommandation du Conseil des gouverneurs GC(48)/21
GC48 Contributions au Fonds de coopération technique pour 2005 GC(48)/20
GC48 Mise en œuvre de l’accord de garanties conclu entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée dans le cadre du Traité sur la non prolifération des armes nucléaires GC(48)/17
GC48 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application des protocoles additionnels GC(48)/11
GC48 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres en 2005 GC(48)/10
GC48 COMPTES DE L'AGENCE POUR 2003 GC(48)/9
GC48 Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République du Tchad Recommandation du Conseil des gouverneurs GC(48)/5
GC48 Élection de Membres au Conseil des gouverneurs GC(48)/4
GC48 Rapport annuel 2003 GC(48)/3
GC48 Mise à jour du budget de l’Agence pour 2005 GC(48)/2
GC48 Ordre du jour provisoire GC(48)/1
GC48 Ordre du jour provisoire Rectificatif GC(48)/1/Corr.1
GC47
Reports to the Conference
GC47 Mise en oeuvre de l’accord de garanties conclu entre la République populaire démocratique de Corée et l’Agence internationale de l’énergie atomique dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires GC(47)/19
GC46
Reports to the Conference
GC46 MISE EN OEUVRE DE L’ACCORD DE GARANTIES TNP ENTRE L’AGENCE ET LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DÉMOCRATIQUE DE CORÉE GC(46)/16
GC39
Reports to the Conference
GC39 Financement de l'assistance technique et financement des garanties GC(39)/23/Add.1
GCSPL.3
Reports to the Conference
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués - Texte de la communication datée du 26 janvier 2023 reçue de la mission permanente de la République islamique d’Iran auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Vienne GC(SPL.3)/8
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 26 janvier 2023 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomique GC(SPL.3)/7
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la troisième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA (27 janvier 2023) concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israél GC(SPL.3)/6
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du Bureau GC(SPL.3)/4
GCSPL.3 Ordre du jour GC(SPL.3)/3
GCSPL.3 Mise à jour du budget de l'Agence pour 2023 - révisée GC(SPL.3)/2
GCSPL.3 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé) GC(SPL.3)/5
GCSPL.3 Ordre du jour provisoire GC(SPL.3)/1