Archives de la Conférence générale

GC63
Resolutions Adopted by the General Conference
GC63 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(63)/RES/13
GC63 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(63)/RES/12
GC63 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence GC(63)/RES/11
GC63 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(63)/RES/10
GC63 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence GC(63)/RES/9
GC63 Sécurité nucléaire GC(63)/RES/8
GC63 Sûreté nucléaire et radiologique GC(63)/RES/7
GC63 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2020 GC(63)/RES/6
GC63 Le fonds de roulement en 2020 GC(63)/RES/5
GC63 Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2020 GC(63)/RES/4
GC63 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2020 GC(63)/RES/3
GC63 Les états financiers de l’Agence pour 2018 GC(63)/RES/2
GC63 Hommage au regretté Yukiya Amano, Directeur général GC(63)/RES/1
GC63 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(63)/RES/DEC(2019)
GC62
Decisions of the General Conference
GC62 Élections du Comité paritaire des pensions du personnel de l’Agence Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/DEC/12
GC62 Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/DEC/11
GC62 Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/DEC/10
Resolutions Adopted by the General Conference
GC62 Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/13
GC62 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la huitième séance plénière GC(62)/RES/12
GC62 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 21 septembre 2018, à la neuvième séance plénière GC(62)/RES/11
GC62 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 21 septembre 2018, à la neuvième séance plénière GC(62)/RES/10
GC62 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/9
GC62 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/8
GC62 Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/7
GC62 Sûreté nucléaire et radiologique Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/6
GC62 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/5
GC62 Le Fonds de roulement en 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/4
GC62 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/3
GC62 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière La Conférence GC(62)/RES/2
GC62 États financiers de l’Agence pour 2017 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière GC(62)/RES/1
GC62 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(62)/RES/DEC(2018)
GC61
Decisions of the General Conference
GC61 Mandat du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la huitième séance plénière GC(61)/DEC/14
GC61 Élections au Comité paritaire des pensions du personnel de l’Agence GC(61)/DEC/13
GC61 Amendement de l’article VI du Statut Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/DEC/12
GC61 Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA GC(61)/DEC/11
GC61 Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/DEC/10
GC61 Nomination du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/DEC/9
Resolutions Adopted by the General Conference
GC61 Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/16
GC61 Personnel Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/15
GC61 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la huitième séance plénière GC(61)/RES/14
GC61 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 22 septembre 2017, à la neuvième séance plénière GC(61)/RES/13
GC61 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/12
GC61 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/11
GC61 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 22 septembre 2017, à la neuvième séance plénière GC(61)/RES/10
GC61 Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/9
GC61 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/8
GC61 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/7
GC61 Le Fonds de roulement en 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/6
GC61 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/5
GC61 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/4