Archives de la Conférence générale

GC61
Resolutions Adopted by the General Conference
GC61 États financiers de l’Agence pour 2016 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière GC(61)/RES/3
GC61 Approbation de la nomination du Directeur general Résolution adoptée le 18 septembre 2017, à la première séance plénière GC(61)/RES/2
GC61 Demandes d’admission à l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2017, à la première séance plénière GC(61)/RES/1
GC61 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale Soixante et unième session ordinaire 18-22 septembre 2017 GC(61)/RES/DEC(2017)
GC60
Decisions of the General Conference
GC60 Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA GC(60)/DEC/11
GC60 Amendement de l’article XIV.A du Statut GC(60)/DEC/10
GC60 Rationalisation des travaux de la Conférence générale GC(60)/DEC/8
Resolutions Adopted by the General Conference
GC60 Examen des pouvoirs des délégués GC(60)/RES/16
GC60 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(60)/RES/15
GC60 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(60)/RES/14
GC60 Renforcement de l’efficacité et amelioration de l’efficience des garanties de l’Agence GC(60)/RES/13
GC60 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(60)/RES/12
GC60 Renforcement des activités de cooperation technique de l’Agence GC(60)/RES/11
GC60 Sécurité nucléaire GC(60)/RES/10
GC60 Mesures pour renforcer la cooperation internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets GC(60)/RES/9
GC60 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2017 GC(60)/RES/8
GC60 Le Fonds de roulement en 2017 GC(60)/RES/7
GC60 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2017 GC(60)/RES/6
GC60 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2017 GC(60)/RES/5
GC60 États financiers de l’Agence pour 2015 GC(60)/RES/4
GC60 Demande d’admission à l’Agence présentée par la République islamique de Gambie GC(60)/RES/3
GC60 Demande d’admission à l’Agence présentée par Saint-Vincent-et-les-Grenadines GC(60)/RES/2
GC60 Demande d’admission à l’Agence présentée par Sainte-Lucie GC(60)/RES/1
GC60 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(60)/RES/DEC(2016)
GC59
Decisions of the General Conference
GC59 Amendement de l’article VI du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/DEC/12
GC59 Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/DEC/11
GC59 Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/DEC/10
GC59 Nomination du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénière GC(59)/DEC/9
Resolutions Adopted by the General Conference
GC59 Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénière GC(59)/RES/17
GC59 Personnel Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/16
GC59 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/15
GC59 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière GC(59)/RES/14
GC59 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière GC(59)/RES/13
GC59 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière GC(59)/RES/12
GC59 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/11
GC59 Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière GC(59)/RES/10
GC59 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière La Conférence GC(59)/RES/9
GC59 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/8
GC59 Le Fonds de roulement en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/7
GC59 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/6
GC59 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/5
GC59 États financiers de l’Agence pour 2014 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière GC(59)/RES/4
GC59 Demande d’admission à l’Agence présentée par le Turkménistan GC(59)/RES/3
GC59 Demande d’admission à l’Agence présentée par la Barbade GC(59)/RES/2
GC59 Demande d’admission à l’Agence présentée par Antigua-et-Barbuda GC(59)/RES/1
GC59 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale Cinquante-neuvième session ordinaire 14-18 septembre 2015 GC(59)/RES/DEC(2015)
GC58
Decisions of the General Conference
GC58 Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA GC(58)/DEC/10
GC58 Amendement de l’article XIV.A du Statut GC(58)/DEC/9
Resolutions Adopted by the General Conference
GC58 Examen des pouvoirs des délégués GC(58)/RES/17
GC58 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(58)/RES/16