Archives de la Conférence générale

GC48
Decisions of the General Conference
GC48 GC(48)/DEC/10 GC(48)/DEC/10
Resolutions Adopted by the General Conference
GC48 Examen des pouvoirs des délégués GC(48)/RES/17
GC48 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(48)/RES/16
GC48 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(48)/RES/15
GC48 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnel GC(48)/RES/14
GC48 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(48)/RES/13
GC48 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence GC(48)/RES/12
GC48 Sécurité nucléaire-Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire État d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologique GC(48)/RES/11
GC48 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sû nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchets GC(48)/RES/10
GC48 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres en 2005 GC(48)/RES/9
GC48 Le Fonds de roulement en 2005 GC(48)/RES/8
GC48 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2005 GC(48)/RES/7
GC48 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 20 GC(48)/RES/6
GC48 Budget de l’Agence pour 2004- Budget de l’Agence pour 2004 – GC(48)/RES/5
GC48 Comptes de l'Agence pour 2003 GC(48)/RES/4
GC48 Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République islamique de Mauritanie GC(48)/RES/3
GC48 Demandes d’admission à l’Agence présentéepar la République togolaise GC(48)/RES/2
GC48 Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du Tchad GC(48)/RES/1
GC48 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(48)/RES/DEC(2004)
GC47
GC47 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(47)/RES/DEC(2003)
GC46
Resolutions Adopted by the General Conference
GC46 APPLICATION DES GARANTIES DE L’AIEA AU MOYEN-ORIENT GC(46)/RES/16
GC46 APPLICATION DES RÉSOLUTIONS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES RELATIVES À L’IRAQ GC(46)/RES/15
GC46 DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIRE L’AGENCE ET LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DÉMOCRATIQUE DE CORÉE GC(46)/RES/14
GC46 SECURITE NUCLEAIRE – ÉTAT D’AVANCEMENT DES MESURES DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIRE GC(46)/RES/13
GC46 RENFORCEMENT DE L’EFFICACITÉ ET AMÉLIORATION DE L’EFFICIENCE DU SYSTÈME DES GARANTIES ET APPLICATION DU MODÈLE DE PROTOCOLE DDITIONNEL GC(46)/RES/12
GC46 RENFORCEMENT DES ACTIVITÉS DE L’AGENCE CONCERNANT LES SCIENCES, LA TECHNOLOGIE ET LES APPLICATIONS NUCLÉAIRES GC(46)/RES/11
GC46 RENFORCEMENT DES ACTIVITÉS DE COOPÉRATION GC(46)/RES/10
GC46 MESURES POUR RENFORCER LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DANS LES DOMAINES DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE, DE LA SÛRETÉ RADIOLOGIQUE, DE LA SÛRETÉ DU TRANSPORT ET DE LA SÛRETÉ DES DÉCHETS GC(46)/RES/9
GC46 BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR LES CONTRIBUTIONS DES ÉTATS MEMBRES EN 2003 GC(46)/RES/8
GC46 LE FONDS DE ROULEMENT EN 2003 GC(46)/RES/7
GC46 ALLOCATION DE RESSOURCES AU FONDS DE COOPÉRATION TECHNIQUE POUR 2003 GC(46)/RES/6
GC46 OUVERTURE DE CRÉDITS AU BUDGET ORDINAIRE DE 2003 GC(46)/RES/5
GC46 COMPTES DE L’AGENCE POUR 2001 GC(46)/RES/4
GC46 DEMANDE D’ADMISSION À L’AGENCE PRÉSENTÉE PAR LA RÉPUBLIQUE DES SEYCHELLES GC(46)/RES/3
GC46 DEMANDE D’ADMISSION À L’AGENCE PRÉSENTÉE PAR LA RÉPUBLIQUE KIRGHIZE GC(46)/RES/2
GC46 DEMANDE D’ADMISSION À L’AGENCE PRÉSENTÉE PAR L’ÉTAT D’ÉRYTHRÉE GC(46)/RES/1
GC46 RÉSOLUTIONS ET AUTRES DÉCISIONS DE LA CONFÉRENCE GÉNÉRALE GC(46)/RES/DEC(2002)
GC44
Resolutions Adopted by the General Conference
GC44 Financement de la coopération technique - Contributions au fonds de coopération technique de l'Agence GC(44)/RES/8
GC43
Resolutions Adopted by the General Conference
GC43 GC(43)/RES/19/Corr.1
GC43 GC(43)/RES/19 GC(43)/RES/19
GC43 GC(43)/RES/8
GCSPL.3
Resolutions Adopted by the General Conference
GCSPL.3 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé) GC(SPL.3)/RES/5
GCSPL.3 Le Fonds de roulement en 2023 GC(SPL.3)/RES/4
GCSPL.3 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2023 GC(SPL.3)/RES/3
GCSPL.3 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2023 GC(SPL.3)/RES/2
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués GC(SPL.3)/RES/1