Archives de la Conférence générale

GC56
Resolutions Adopted by the General Conference
GC56 Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2013 GC(56)/RES/6
GC56 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2013 GC(56)/RES/5
GC56 États financiers de l’Agence pour 2013 GC(56)/RES/4
GC56 Demandes d’admission à l’Agence - Demande présentée par la République de Trinité-et-Tobago GC(56)/RES/3
GC56 Demandes d’admission à l’Agence - Demande présentée par la République de Saint-Marin GC(56)/RES/2
GC56 Demandes d’admission à l’Agence - Demande présentée par la République des Fidji GC(56)/RES/1
GC56 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(56)/RES/DEC(2012)
GC55
Decisions of the General Conference
GC55 Amendement de l’article VI du Statut GC(55)/DEC/12
GC55 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnel GC(55)/DEC/11
GC55 Amendement de l’article XIV A du Statut GC(55)/DEC/10
GC55 Nomination du Vérificateur extérieur GC(55)/DEC/9
Resolutions Adopted by the General Conference
GC55 Examen des pouvoirs des délégués GC(55)/RES/16
GC55 Questions relatives au personnel GC(55)/RES/15
GC55 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(55)/RES/14
GC55 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TPN entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(55)/RES/13
GC55 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(55)/RES/12
GC55 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence GC(55)/RES/11
GC55 Sécurité nucléaire GC(55)/RES/10
GC55 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets GC(55)/RES/9
GC55 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire GC(55)/RES/8
GC55 Le Fonds de roulement en 2012 GC(55)/RES/7
GC55 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2012 GC(55)/RES/6
GC55 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2012 GC(55)/RES/5
GC55 Comptes de l’Agence pour 2010 GC(55)/RES/4
GC55 Demande d’admission à l’Agence présentée par le Royaume des Tonga GC(55)/RES/3
GC55 Demande d’admission à l’Agence présentée par la République démocratique populaire lao GC(55)/RES/2
GC55 Demande d’admission à l’Agence présentée par le Commonwealth de la Dominique GC(55)/RES/1
GC55 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(55)/RES/DEC(2011)
GC54
Decisions of the General Conference
GC54 Amendement de l’article XIV A du Statut GC(54)/DEC/11
GC54 Message à l’intention de la Réunion plénière de haut niveau sur les OMD (objectifs du Millénaire pour le développement) GC(54)/DEC/8
Resolutions Adopted by the General Conference
GC54 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(54)/RES/13
GC54 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(54)/RES/12
GC54 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnel GC(54)/RES/11
GC54 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(54)/RES/10
GC54 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence GC(54)/RES/9
GC54 Sécurité nucléaire GC(54)/RES/8
GC54 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets GC(54)/RES/7
GC54 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire pour 2011 GC(54)/RES/6
GC54 Le fonds de roulement en 2011 GC(54)/RES/5
GC54 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2011 GC(54)/RES/4
GC54 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2011 GC(54)/RES/3
GC54 Comptes de l’Agence pour 2009 GC(54)/RES/2
GC54 Demandes d’admission à l’Agence GC(54)/RES/1
GC54 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(54)/RES/DEC(2010)
GC53
Decisions of the General Conference
GC53 Interdiction d’attaque ou de menace d’attaque armée contre des installations nucléaires en service ou en construction GC(53)/DEC/13
GC53 Amendement de l’article VI du Statut GC(53)/DEC/12
GC53 Article XIV A du Statut GC(53)/DEC/11
Resolutions Adopted by the General Conference
GC53 Examen des pouvoirs des délégués GC(53)/RES/19
GC53 Personnel GC(53)/RES/18
GC53 Capacité nucléaire israélienne GC(53)/RES/17