GC46
Plenary Meetings
GC46 QUARANTE-SIXIÈME SESSION ORDINAIRE (2002) COMPTE RENDU DE LA SIXIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE GC(46)/OR.6
GC46 QUARANTE-SIXIÈME SESSION ORDINAIRE (2002) COMPTE RENDU DE LA CINQUIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE GC(46)/OR.5
GC46 QUARANTE-SIXIÈME SESSION ORDINAIRE (2002) COMPTE RENDU DE LA QUATRIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE GC(46)/OR.4
GC46 QUARANTE-SIXIÈME SESSION ORDINAIRE (2002) COMPTE RENDU DE LA TROISIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE GC(46)/OR.3
GC46 QUARANTE-SIXIÈME SESSION ORDINAIRE (2002) COMPTE RENDU DE LA DEUXIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE GC(46)/OR.2
GC46 QUARANTE-SIXIÈME SESSION ORDINAIRE (2002) COMPTE RENDU DE LA PREMIÈRE SÉANCE PLÉNIÈRE GC(46)/OR.1
Resolutions Adopted by the General Conference
GC46 APPLICATION DES GARANTIES DE L’AIEA AU MOYEN-ORIENT GC(46)/RES/16
GC46 APPLICATION DES RÉSOLUTIONS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES RELATIVES À L’IRAQ GC(46)/RES/15
GC46 DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIRE L’AGENCE ET LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DÉMOCRATIQUE DE CORÉE GC(46)/RES/14
GC46 SECURITE NUCLEAIRE – ÉTAT D’AVANCEMENT DES MESURES DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIRE GC(46)/RES/13
GC46 RENFORCEMENT DE L’EFFICACITÉ ET AMÉLIORATION DE L’EFFICIENCE DU SYSTÈME DES GARANTIES ET APPLICATION DU MODÈLE DE PROTOCOLE DDITIONNEL GC(46)/RES/12
GC46 RENFORCEMENT DES ACTIVITÉS DE L’AGENCE CONCERNANT LES SCIENCES, LA TECHNOLOGIE ET LES APPLICATIONS NUCLÉAIRES GC(46)/RES/11
GC46 RENFORCEMENT DES ACTIVITÉS DE COOPÉRATION GC(46)/RES/10
GC46 MESURES POUR RENFORCER LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DANS LES DOMAINES DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE, DE LA SÛRETÉ RADIOLOGIQUE, DE LA SÛRETÉ DU TRANSPORT ET DE LA SÛRETÉ DES DÉCHETS GC(46)/RES/9
GC46 BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR LES CONTRIBUTIONS DES ÉTATS MEMBRES EN 2003 GC(46)/RES/8
GC46 LE FONDS DE ROULEMENT EN 2003 GC(46)/RES/7
GC46 ALLOCATION DE RESSOURCES AU FONDS DE COOPÉRATION TECHNIQUE POUR 2003 GC(46)/RES/6
GC46 OUVERTURE DE CRÉDITS AU BUDGET ORDINAIRE DE 2003 GC(46)/RES/5
GC46 COMPTES DE L’AGENCE POUR 2001 GC(46)/RES/4
GC46 DEMANDE D’ADMISSION À L’AGENCE PRÉSENTÉE PAR LA RÉPUBLIQUE DES SEYCHELLES GC(46)/RES/3
GC46 DEMANDE D’ADMISSION À L’AGENCE PRÉSENTÉE PAR LA RÉPUBLIQUE KIRGHIZE GC(46)/RES/2
GC46 DEMANDE D’ADMISSION À L’AGENCE PRÉSENTÉE PAR L’ÉTAT D’ÉRYTHRÉE GC(46)/RES/1
GC46 RÉSOLUTIONS ET AUTRES DÉCISIONS DE LA CONFÉRENCE GÉNÉRALE GC(46)/RES/DEC(2002)
Reports to the Conference
GC46 MISE EN OEUVRE DE L’ACCORD DE GARANTIES TNP ENTRE L’AGENCE ET LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DÉMOCRATIQUE DE CORÉE GC(46)/16
GC44
Resolutions Adopted by the General Conference
GC44 Financement de la coopération technique - Contributions au fonds de coopération technique de l'Agence GC(44)/RES/8
GC43
Resolutions Adopted by the General Conference
GC43 GC(43)/RES/19/Corr.1
GC43 GC(43)/RES/19 GC(43)/RES/19
GC43 GC(43)/RES/8
GC39
Reports to the Conference
GC39 Financement de l'assistance technique et financement des garanties GC(39)/23/Add.1
GCSPL.3
Resolutions Adopted by the General Conference
GCSPL.3 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé) GC(SPL.3)/RES/5
GCSPL.3 Le Fonds de roulement en 2023 GC(SPL.3)/RES/4
GCSPL.3 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2023 GC(SPL.3)/RES/3
GCSPL.3 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2023 GC(SPL.3)/RES/2
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués GC(SPL.3)/RES/1
Reports to the Conference
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués - Texte de la communication datée du 26 janvier 2023 reçue de la mission permanente de la République islamique d’Iran auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Vienne GC(SPL.3)/8
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 26 janvier 2023 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomique GC(SPL.3)/7
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la troisième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA (27 janvier 2023) concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israél GC(SPL.3)/6
GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du Bureau GC(SPL.3)/4
GCSPL.3 Ordre du jour GC(SPL.3)/3
GCSPL.3 Mise à jour du budget de l'Agence pour 2023 - révisée GC(SPL.3)/2
GCSPL.3 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé) GC(SPL.3)/5
GCSPL.3 Ordre du jour provisoire GC(SPL.3)/1