Le programme des équipes d’examen de la sûreté d’exploitation (OSART) de l’AIEA permet, depuis 20 ans, de fournir des conseils et une assistance aux États Membres pour améliorer la sûreté des centrales nucléaires pendant leur construction, leur mise en service et leur exploitation. Il est et sera utilisé pour recueillir et échanger les meilleures pratiques de sûreté en vigueur dans les centrales nucléaires du monde entier, regrouper le retour d'information pratique sur les normes de sûreté, faciliter une bonne application des normes de sûreté dans les centrales nucléaires et faire en sorte que les industries du secteur nucléaire se servent de la méthodologie OSART pour établir leur propres programmes d’auto-évaluation.
La présente publication constitue un outil pour l’évaluation de l’adéquation des cadres législatifs nationaux qui régissent les utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire. Elle donne aux gouvernements des orientations pratiques pour qu’ils renforcent leurs législations et règlements, les mettent en conformité avec les normes internationalement reconnues et s’acquittent des obligations qui leur incombent au titre des instruments internationaux pertinents. Ce manuel donne aussi des informations concises et faisant autorité destinées à apprendre aux spécialistes (juristes, scientifiques, ingénieurs, professionnels de santé, experts en radioprotection et administrateurs publics) les éléments fondamentaux d’un cadre permettant de gérer et de réglementer l’énergie nucléaire.
Le présent guide de sûreté donne des recommandations concernant les actions, conditions et procédures en rapport avec les événements externes d’origine humaine et indique comment se conformer aux prescriptions du n° NS-R-3 de la collection Normes de sûreté intitulé « Évaluation des sites d'installations nucléaires » au cours de la conduite d’une telle évaluation.
Le présent Guide de sûreté donne des conseils et des recommandations sur le contrôle des activités liées aux modifications effectuées dans une centrale nucléaire afin de réduire les risques et de garantir que la configuration de la centrale est à tout moment contrôlée et que la configuration modifiée reste conforme à ce qui a été approuvé comme base de la licence d’exploitation. Les recommandations portent sur l’intégralité du processus, depuis la conception des modifications des structures, systèmes et composants, des limites et conditions d’exploitation, des procédures, des logiciels, et des outils et systèmes de gestion relatifs à l’exploitation d’une centrale jusqu’à leur achèvement. Cette publication indique comment se conformer aux exigences énoncées dans le n° NS-R-2 de la collection Normes de sûreté de l’AIEA intitulé « Sûreté des centrales nucléaires : exploitation ».
Le présent Guide de sûreté donne des orientations sur l'élaboration, le contenu et la mise en œuvre des limites et conditions d’exploitation (limites imposées aux paramètres de fonctionnement d’une centrale) et des procédures de conduite qui les appliquent. Il indique comment se conformer aux exigences énoncées dans le n° NS-R-2 de la collection Normes de sûreté intitulé « Sûreté des centrales nucléaires : exploitation », en définissant les responsabilités de l’organisme exploitant pour ce qui est de fixer, de modifier et de consigner les limites et conditions d’exploitation et de veiller à ce qu’elles soient respectées.
Le présent guide de sûreté formule des recommandations sur la mise en place d’un organisme exploitant qui facilite le fonctionnement des centrales nucléaires dans des conditions de sûreté et sur les éléments organisationnels qui sont nécessaires à une solide culture de sûreté et à l’obtention de performances de niveau international. Il met en avant les éléments importants d’une gestion efficace sur les plans de la sûreté nucléaire, de l’assurance de la qualité, de la gestion des déchets radioactifs et de la radioprotection et pour ce qui est de la conformité aux exigences réglementaires nationales associées. Il indique comment se conformer aux prescriptions énoncées dans le n° NS-R-2 de la collection Normes de sûreté intitulé « Sûreté des centrales nucléaires : exploitation » .