Cette révision contient des orientations sur la manière d’établir ou d’améliorer, de développer, de mettre en œuvre, de maintenir et de préserver la sécurité informatique dans une installation nucléaire. Cette publication porte sur l’utilisation d’approches fondées sur les risques pour mettre en place et améliorer les règles et les programmes de sécurité informatique, décrit l’intégration de la sécurité informatique dans le système de gestion d’une installation et présente une méthode systématique pour déterminer quelles sont les fonctions de l’installation et les mesures de sécurité informatique appropriées qui protègent les ressources numériques sensibles et l’installation contre les conséquences des cyberattaques, conformément à l’évaluation de la menace ou à la menace de référence.

La présente publication expose de manière détaillée des notions et procédures utiles aux fins de la préparation, de la conduite et de l’évaluation d’exercices destinés à tester les systèmes et mesures de sécurité nucléaire, et fournit de précieux modèles et aide-mémoire qui peuvent faciliter l’élaboration de ces exercices. Les orientations techniques qui sont présentées s’adressent aux États et à leurs autorités compétentes et ont pour objet de les aider à établir et à maintenir une infrastructure efficace pour renforcer la détection des matières non soumises à un contrôle réglementaire et les mesures d’intervention mises en place ainsi qu’à évaluer l’efficacité de leurs plans au moyen d’une méthode structurée qui leur permettra d’élaborer des exercices de façon cohérente.

Le présent Guide de sûreté contient des recommandations et orientations relatives à l'élaboration et à l'examen réglementaire, tout au long de la durée de vie d’une installation, de l’argumentaire de sûreté y relatif et de l'évaluation de la sûreté sur laquelle il s’appuie. Ces recommandations et orientations peuvent être utilisées quelle que soit la manière dont l’argumentaire de sûreté et les processus d'évaluation de la sûreté sont traités dans les cadres réglementaires nationaux. Le Guide résume les considérations les plus importantes aux fins de l'évaluation et de la démonstration de la sûreté des installations et activités, et indique les étapes à suivre pour établir cet argumentaire et procéder à l'évaluation de la sûreté.

Le contrôle de matières nucléaires englobe les mesures administratives et techniques appliquées en vue de s’assurer que ces matières ne soient pas utilisées à mauvais escient ou soustraites du lieu qui leur a été assigné sans autorisation ou sans comptabilisation appropriée. La présente publication, qui s’appuie sur le Guide d’application no 25-G de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA, porte sur le contrôle de matières nucléaires pendant leur entreposage, leur utilisation et leur déplacement dans une installation, au moyen d’un système de comptabilisation et de contrôle des matières en question. Elle décrit les mesures pratiques permettant de contrôler ces matières à des fins de sécurité nucléaire au cours de toutes les activités menées dans une installation, y compris leurs mouvements, et indique comment appliquer ces mesures dans le cadre d’une approche graduée. Les orientations techniques relatives à l’utilisation des différents éléments du système de comptabilisation et de contrôle des matières nucléaires sont destinées aux États et à leurs autorités compétentes, mais s’adressent également aux responsables de la conception, de l’exploitation et de l’évaluation des systèmes de sécurité nucléaire, de la protection physique des installations nucléaires, et de la gestion de la sécurité nucléaire. Elles intéresseront aussi les exploitants et les gestionnaires des systèmes de comptabilisation et de contrôle des matières nucléaires, ainsi que le personnel chargé d’établir les réglementations y afférentes et celui affecté à la sécurité informatique dans les installations nucléaires.

Le Glossaire de la sûreté et de la sécurité nucléaires de l’AIEA, Édition (provisoire) de 2022, définit et explique les termes techniques qu’utilise l’AIEA dans ses normes de sûreté et orientations sur la sécurité nucléaire ainsi que dans ses autres publications liées à la sûreté et à la sécurité, et en précise l’usage. Il reprend les termes et définitions établies dans les normes de sûreté et les orientations sur la sécurité nucléaire de l’AIEA édictées et approuvées jusqu’en 2022. La présente publication a pour objectif premier d’harmoniser la terminologie en la matière et son usage. Le glossaire s’adresse à celles et ceux qui rédigent et révisent les normes de sûreté, les orientations sur la sécurité nucléaire et autres publications, et constitue une source d’information pour leurs utilisateurs.

Le présent guide de sûreté a pour objet de proposer aux gouvernements, aux organismes de réglementation, aux demandeurs de licence et aux organismes exploitants une approche structurée du contrôle des expositions du public aux rayonnements résultant de rejets durant le fonctionnement normal des installations et activités et de les aider à optimiser la protection et la sûreté. Pour être plus précis, la présente publication aborde le processus d’autorisation de rejets des installations et activités nouvelles ou modifiées et l’examen des autorisations de rejets en vigueur. Le guide s’applique à différents types d’installation, allant des installations nucléaires aux applications des radio-isotopes dans l’industrie, en médecine et dans la recherche. Il porte en outre sur les rejets contrôlables dans l’environnement en fonctionnement normal qui peuvent résulter de l’extraction et du traitement des minerais pour l’extraction d’uranium ou de thorium dans le cadre du cycle du combustible nucléaire et sur les rejets de matières radioactives naturelles dans les industries non nucléaires.

La sécurité informatique en tant que discipline est remise en cause par des vecteurs de menace croissante qui ciblent un environnement technologique dynamique. La présente publication donne des orientations concernant la difficulté d’appliquer des mesures de sécurité informatique aux systèmes de contrôle-commande dans les installations nucléaires. Ces mesures ont pour objet de protéger ces systèmes de contrôle-commande tout au long de leur cycle de vie contre des actes malveillants perpétrés par les auteurs de menaces. La base technique et les méthodes permettant d’appliquer ces mesures de sécurité informatique sont examinées. La présente publication porte également sur l’application de ces mesures aux environnements de développement, de simulation et de maintenance de ces systèmes. En outre, il est tenu compte des faits nouveaux en rapport avec l’ergonomie et la sûreté nucléaire. Les présentes Orientations techniques font référence à d’autres guides de sûreté et publications de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA qui donne des orientations relatives à la conception des systèmes de contrôle-commande et en tiennent compte.

La gestion de la sécurité des matières radioactives en cours d’utilisation et d’entreposage et des installations associées prévoit notamment l’établissement et la mise en œuvre de politiques, plans, procédures et processus pour la sécurité des matières radioactives. La gestion de la sécurité permet de veiller à ce que les systèmes de sécurité soient efficaces, exploités et entretenus de manière fiable avec les ressources nécessaires. Enrichie par de nombreuses contributions d’experts techniques et juridiques, la présente publication définit la gestion de la sécurité comme un outil essentiel permettant de vérifier que le personnel, les procédures et les équipements fonctionnent de manière interdépendante et intégrée, et que la direction et les personnes chargées de la sécurité font preuve du plus grand engagement pour promouvoir une solide culture de la sécurité nucléaire au sein de l’organisme. Ces Orientations techniques font référence à d’autres publications de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA qui donnent des orientations en matière de gestion de la sécurité, et en tiennent compte. Le document fournit des orientations, y compris sur l’élaboration d’un plan de sécurité pour les matières radioactives en cours d’utilisation et d’entreposage et pour les installations associées. Le plan de sécurité est un élément essentiel du dossier de demande de licence présenté par les exploitants. Ces Orientations techniques tiennent compte d’autres publications de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA qui donnent des orientations relatives à la gestion de la sécurité et aux plans de sécurité.

La présente publication est une révision d’un guide de sûreté antérieur homonyme paru en 1994. Elle formule des recommandations de stratégies de gestion des déchets, qui ont été révisées pour tenir compte de l’évolution des pratiques et des approches depuis lors. Elle établit un système de classification aux fins de la gestion des déchets avant stockage définitif et de leur stockage définitif, fondé sur des considérations de sûreté à long terme. Elle présente un certain nombre de systèmes de classification des déchets radioactifs, qui peuvent contribuer à la planification d’approches nationales globales en matière de gestion des déchets radioactifs et à la gestion opérationnelle des installations.