Cette publication donne des orientations détaillées sur la conception, la mise en œuvre et l’intégration de la sécurité informatique comme élément essentiel de la sécurité nucléaire. Ces orientations portent sur les aspects de la sécurité nucléaire qui concernent la sécurité informatique et à leur interface avec la sûreté nucléaire et d’autres éléments d’un régime de sécurité nucléaire national, notamment la sécurité des matières nucléaires et des installations nucléaires, des matières radioactives et des installations associées, et des matières nucléaires ou d’autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire. Cette publication aborde notamment les thèmes suivants : systèmes informatiques dont la compromission pourrait porter atteinte à la sûreté nucléaire ou à la sécurité nucléaire ; rôle et responsabilités de l’État et des autres entités concernées en matière de sécurité informatique dans le cadre du régime de sécurité nucléaire ; activités qui sont menées par l’État afin de mettre en place et d’appliquer une stratégie de sécurité informatique pour la sécurité nucléaire ; éléments et mesures pour les programmes de sécurité informatique qui en découlent ; activités qui permettent de maintenir la stratégie.

Cette publication traite des déchets radioactifs qui nécessitent un stockage géologique. On y examine les modalités de partenariat nécessaires à la création d’un dépôt multinational pour le stockage définitif de ces déchets, tout en insistant sur le fait que les pays ne doivent pas se reposer uniquement sur une solution multinationale et doivent aussi disposer de plans nationaux cohérents pour le stockage définitif (stratégie double). La publication se concentre sur les approches multinationales fondées sur le scénario de coopération entre pays dans des projets communs de création d’un dépôt géologique commun présenté par l’AIEA. Elle décrit l’approche par étape nécessaire et les processus décisionnels que doivent suivre les partenaires du projet multinational, à la fois dans leur contexte national et dans le cadre de l’entreprise commune. Elle aborde un large éventail d’aspects juridiques et institutionnels, dont les obligations contractuelles entre les partenaires, les modalités économiques et financières, les responsabilités, la sécurité nucléaire, les aspects réglementaires et législatifs, les modalités de transport des déchets et les enjeux sociétaux. Elle traite également des incertitudes et risques inhérents à la mise en œuvre d’un dépôt multinational.

La présente publication propose aux États Membres une méthode détaillée à suivre pour adopter une stratégie nationale de formation théorique et pratique en sûreté radiologique et en sûreté du transport et des déchets en vue de constituer en temps voulu des compétences durables en la matière. Des orientations sont fournies au sujet de l’évaluation des besoins de formation théorique et pratique, compte tenu du cadre législatif et réglementaire de formation théorique et pratique et des installations et activités existantes et prévues ; de la conception du programme national de formation théorique et pratique sur la base des besoins recensés ; et de l’optimisation des ressources nationales en complément de l’assistance extérieure. Cette méthode est appliquée à titre d’exemple dans un pays hypothétique ; cet exercice met en évidence l’ordre chronologique et le calendrier des actions à mener ainsi que le rôle et la contribution des différentes parties prenantes nationales. Cette méthode a été éprouvée sur le terrain lors de 20 ateliers régionaux auxquels ont assisté quelque 300 participants de plus de 80 États Membres.

La présente publication propose une approche systématique pour l’établissement et l’exploitation d’un centre national de soutien à la sécurité nucléaire (NSSC) destiné à renforcer la pérennité de la sécurité nucléaire nationale. Elle fournit des orientations pratiques spécifiques aux États, détaillant un processus simple de prise de décision et de gestion de projets qui s'inspire des bonnes pratiques en matière de création et d’exploitation des NSSC repérées grâce aux données d’expérience et aux enseignements partagés par les États au sein du Réseau NSSC. Il s’agit d’une version révisée du document TECDOC-1734, qui a été rédigée dans le but de servir de référence principale à l’AIEA et aux membres du Réseau NSSC dans le cadre des activités qu’ils mènent pour aider les États à établir et à exploiter un NSSC.

Le présent guide de sûreté énonce des recommandations et des orientations sur l’application des prescriptions de la publication no GSR Part 3 de la collection Normes de sûreté de l’AIEA visant à garantir la radioprotection et la sûreté des sources de rayonnements dans les applications médicales des rayonnements ionisants en ce qui concerne les patients, les travailleurs, les personnes s’occupant de patients, les volontaires en recherche biomédicale et le public. Il porte sur les actes radiologiques réalisés en radiodiagnostic (y compris dentaire), en radiologie interventionnelle, en médecine nucléaire et en radiothérapie. Les recommandations et orientations qu’il contient invitent à adopter une démarche systématique pour établir un équilibre entre, d’un côté, la capacité de mettre à profit les avantages des applications médicales des rayonnements ionisants et, de l’autre, la nécessité de réduire au minimum le risque radiologique pour les personnes.

Ce guide de sûreté, établi conjointement par l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) et l’Organisation internationale du Travail (OIT), donne des orientations sur le respect des prescriptions énoncées dans les Normes fondamentales internationales (no GSR Part 3 de la collection Normes de sûreté de l’AIEA) en matière d’exposition professionnelle. Il donne des orientations générales sur la mise au point de programmes de radioprotection professionnelle adaptés aux sources de rayonnements qui peuvent se trouver dans les lieux de travail concernés afin de répondre aux obligations de la hiérarchie en matière de protection et de sûreté. Il donne également des orientations détaillées sur le contrôle radiologique et l’évaluation de l’exposition des travailleurs qui est due aux sources externes de rayonnements et à l’incorporation de radionucléides. Le guide de sûreté est conforme aux principes actuellement reconnus à l’échelle internationale et aux bonnes pratiques recommandées en matière de radioprotection professionnelle, compte tenu des modifications conceptuelles et des progrès techniques qui sont apparus depuis dix ans.

La présente publication résume les informations vérifiées diffusées dans les publications précédentes de l’AIEA et donne un aperçu actualisé de la gestion des sources radioactives scellées retirées du service sur la base de la situation actuelle et des tendances dans ce domaine. Elle rapporte l’expérience la plus récente en matière de gestion des sources, y compris les techniques nouvellement élaborées utilisées pour le conditionnement et l’entreposage de ces sources. L’accent est en outre mis sur les problèmes rencontrés et les enseignements tirés dans ces domaines pour permettre d’éviter les erreurs commises dans le passé dans la gestion de ces sources.

La présente révision se propose de donner aux États et à leurs autorités compétentes des orientations sur la manière de créer ou d’améliorer, de mettre en œuvre, de maintenir et de pérenniser les éléments du régime de sécurité nucléaire lié aux matières radioactives et aux installations et activités associées, en mettant tout particulièrement l’accent sur la définition de prescriptions réglementaires. La présente publication porte sur la sécurité des matières radioactives en cours d’utilisation et d’entreposage, ainsi que des installations et activités associées, et aide les États Membres à mettre en place leurs régimes de protection contre l’enlèvement non autorisé des matières radioactives et les actes de sabotage commis dans l’intention d’entraîner des conséquences radiologiques néfastes.

La présente publication est une révision de la publication no 2 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA, intitulée « Nuclear Forensics Support », qui est parue en 2006. Depuis lors, le recours à la criminalistique nucléaire dans le monde entier pour contrecarrer la menace que représentent les matières nucléaires et les autres matières radioactives qui ne sont pas soumises à un contrôle réglementaire a connu un essor important et suscite une grande confiance. La criminalistique nucléaire a en particulier été appliquée pour enquêter sur plusieurs incidents relatifs au trafic illicite d’uranium hautement enrichi et de plutonium. Les principaux enseignements qui ont été tirés de ces affaires sont pris en compte dans la publication révisée afin de mettre à jour les procédures et les méthodes qui sont appliquées dans le cadre d’un examen de criminalistique nucléaire, et de souligner l’importance de la coopération internationale.

Cette version mise à jour de la publication intitulée Sécurité du transport des matières radioactives (no 9 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA) vise à faciliter l’établissement d’une approche cohérente à l’échelle internationale au sujet de la sécurité des matières radioactives en cours de transport. Elle s’appuie sur les recommandations faites dans plusieurs publications de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA et porte sur la sécurité des colis de matières radioactives qui pourraient avoir des conséquences radiologiques inacceptables en cas d’utilisation malveillante en cours de transport national ou international. Elle porte aussi sur la sécurité de certaines matières nucléaires de catégorie III et de catégorie inférieure en cours de transport du fait de la nature radioactive de ces matières. Des orientations sur la protection contre l’enlèvement non autorisé et le sabotage y sont également fournies.