La présente publication donne aux États et à leurs autorités compétentes des orientations détaillées concernant l’application et le maintien d’un régime de sécurité nucléaire pour le transport des matières nucléaires et autres matières radioactives. Elle a été rédigée sur la base des recommandations pertinentes parmi celles énoncées dans les publications de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA no 13 et no 14, et elle donne des explications supplémentaires sur la manière d’appliquer concrètement ces recommandations. Destinée aux organismes de réglementation de la sécurité nucléaire, la présente publication pourrait également aider les exploitants, les expéditeurs, les transporteurs et autres parties ayant des responsabilités en matière de sécurité du transport à concevoir leurs systèmes de sécurité du transport.

La présente publication donne des orientations complètes et détaillées aux États, aux autorités compétentes et aux exploitants sur la façon d’appliquer les recommandations et orientations opérationnelles des publications de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA existantes en vue de la mise en œuvre d’un système efficace de protection physique (SPP) des installations nucléaires et des matières nucléaires en cours d’utilisation ou d’entreposage. Elle fournit de plus amples précisions techniques sur la manière de concevoir et d’évaluer un SPP, en ce qui concerne le choix et l’intégration des mesures (y compris des équipements) de protection physique appropriées et efficaces. Elle est destinée à servir de document de référence général aux utilisateurs, tout en leur donnant accès à des orientations complémentaires portant sur des sujets précis.

Le présent guide de sûreté aide les États Membres à mettre en place des dispositions pour la communication avec le public et les médias et à coordonner les informations officielles en cas de situation d’urgence nucléaire ou radiologique. Ces dispositions facilitent la bonne mise en œuvre de mesures de protection et la communication de messages cohérents. Le guide de sûreté décrit l’infrastructure et les processus nécessaires pour communiquer au public en temps voulu des informations utiles, fiables, cohérentes, claires et appropriées en cas de situation d’urgence nucléaire ou radiologique ; réagir face à des informations incorrectes et à des rumeurs ; et répondre aux demandes d’informations émanant du public et des médias. Il aidera à assurer la mise en place de dispositions pour l’information efficace et cohérente du public et la communication avec les médias lors de situations d’urgence nucléaire et radiologique. Les orientations s’appliquent à ces situations d’urgence quel qu’en soit l’événement initiateur (événement naturel, erreur humaine, défaillance mécanique ou autre), ou à un événement de sécurité nucléaire.

Offrant une large vue d’ensemble de l'utilisation des réacteurs de recherche à des fins de formation universitaire, ce recueil vise à donner des directives pratiques en vue de l’élaboration d’exercices utilisant un réacteur de recherche à intégrer dans des programmes d’enseignement des sciences et technologies nucléaires. Il sera utile à tous les États Membres ayant entrepris de renforcer les capacités nucléaires à mettre au service des programmes nationaux relatifs aux réacteurs de recherche en cours d’exécution et nouveaux. Les États Membres qui envisagent de lancer à la fois un programme de réacteurs de recherche et un programme électronucléaire pourront se référer à la présente publication pour faire en sorte que l’approche et la méthodologie retenues pour exécuter les deux programmes soient harmonisées, efficientes et efficaces du point de vue des activités de renforcement des capacités.

De nombreux États Membres de l’AIEA ont indiqué qu’ils souhaitaient entreprendre ou reprendre l’exploitation de l’uranium et les activités connexes pour produire du combustible nucléaire et, ce faisant, contribuer à répondre à leurs besoins énergétiques. La présente publication doit servir de guide pour évaluer les progrès réalisés dans l’établissement ou le rétablissement d’un programme national de production d’uranium et aider à planifier les étapes nécessaires pour développer les infrastructures nationales requises pour la production d’uranium dans un État Membre. On y définit les quatre phases du développement du cycle de production d’uranium qui correspondent aux quatre étapes à franchir à cette fin. Ces quatre phases sont les suivantes : i) la prospection ; ii) la construction et la mise en service d’une mine et d’une installation de traitement ; iii) leur exploitation sûre ; et iv) le déclassement et la remédiation. Chaque phase se compose de 16 aspects ou questions à traiter pour franchir chaque étape du développement du cycle de production d’uranium. Les principaux utilisateurs de cette publication devraient être les décideurs gouvernementaux et les influenceurs, tels que les conseillers des départements ministériels compétents, des organismes de réglementation intervenant dans la réglementation des mines et des installations de traitement de l’uranium, et du secteur de la prospection, de l’extraction et du traitement de l’uranium, ainsi que les chercheurs.

La détection des événements de sécurité nucléaire mettant en jeu des matières nucléaires et autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire est pour les États un important défi à relever. La détection rapide de ces matières peut réduire le risque de les voir utilisées pour commettre des actes criminels ou intentionnels non autorisés. La présente publication donne des orientations sur la planification, la mise en œuvre et l’évaluation des systèmes et mesures de détection en matière de sécurité nucléaire aux frontières des États. Une attention particulière est accordée aux points d’entrée et de sortie désignés et aux zones frontalières. Les autorités compétentes nationales, telles que les gardes-frontières, les autorités douanières, les organismes nationaux ou locaux chargés de l’application de la loi et les organismes de réglementation, trouveront les présentes orientations utiles pour élaborer, concevoir, mettre en œuvre et pérenniser les systèmes et mesures de détection aux frontières des États.

La présente publication intitulée Éléments clés de la fusion donne les grandes lignes d’une vision commune pour le développement de l’énergie de fusion. Elle permet d’acquérir une compréhension commune du chemin qui mène de la phase de recherche, développement et démonstration à la commercialisation de l’énergie de fusion, et définit un cadre de collaboration qui permettra de soutenir et de faire progresser les initiatives en la matière à l’échelle mondiale. Elle s’adresse aux scientifiques et aux ingénieurs engagés dans la recherche-développement sur la fusion, aux organismes de réglementation, aux entrepreneurs ou aux parties prenantes qui participent au développement de la technologie de fusion, ainsi qu’aux décideurs.

Les Perspectives de l’AIEA sur la fusion dans le monde ont pour ambition d’être une source d’informations de référence fiables et récentes au niveau mondial en ce qui concerne l’énergie de fusion, une source d’énergie propre potentiellement illimitée et à faible émission de carbone, qui peut contribuer à la décarbonation et à la diversification de la production d’énergie de façon durable. L’AIEA encourage la recherche-développement dans le domaine de l’énergie de fusion depuis plus de 60 ans et elle continue résolument sur cette voie ; elle soutient en outre le déploiement futur de cette technologie en amenant les spécialistes de la fusion à collaborer pour trouver des solutions aux défis scientifiques et technologiques en la matière. La présente édition de cette publication, la deuxième, recense les résultats obtenus dans le domaine de l’énergie de fusion, présente les concepts de centrales à fusion en cours de développement et les calendriers prévus à cet égard, et dégage des tendances en matière de financement public et privé. Elle traite également des indicateurs relatifs aux produits de la recherche et présente des perspectives régionales et sectorielles.

La culture de sécurité nucléaire est un élément important d’un régime de sécurité nucléaire efficace, car elle permet d’améliorer les méthodes de travail dans les installations et les organisations nucléaires afin de contrer les menaces internes et les menaces externes. La culture de sécurité ne concerne pas seulement les compétences techniques des personnes, mais aussi leur connaissance des risques pour la sécurité et leur désir d’appliquer les procédures en vigueur, de respecter la réglementation et de prendre des initiatives en cas de circonstances imprévues. Un effectif composé de personnes qui sont vigilantes, s’interrogent sur les irrégularités, accomplissent leur travail avec diligence et font preuve d’un comportement individuel et collectif exemplaire permet d’assurer une sécurité nucléaire efficace. Fondée sur la compréhension de l’importance d’une solide culture de sécurité nucléaire, cette publication donne des orientations pratiques sur la manière de mettre en œuvre un programme systématique de renforcement de la culture de sécurité nucléaire.

Le présent guide de sûreté contient des recommandations et des orientations concernant un cadre général d’évaluation prospective de l’impact radiologique d’installations et d’activités, afin d’estimer et de contrôler les effets radiologiques sur le public et sur l’environnement. Cette évaluation de l’impact radiologique est destinée aux situations d’exposition planifiée dans le cadre du processus d’autorisation et, s’il y a lieu, dans le cadre d’un processus décisionnel à l’échelon gouvernemental pour les installations et activités. Les situations visées sont notamment les expositions susceptibles de se produire dans le cadre d’un fonctionnement normal et les expositions potentielles. L’évaluation des impacts radiologiques comprend l’examen du risque d’effets des rayonnements pour l’homme et pour les populations de biote non humain. Elle comprend aussi des orientations sur les hypothèses et les données d’entrée à utiliser, les modèles nécessaires pour le transfert dans l’environnement et l’évaluation des doses de rayonnement, ainsi que la définition et l’utilisation de critères pour éclairer les décisions.

Ce guide de sûreté a pour but d’aider les gouvernements et les organismes de réglementation à évaluer des propositions particulièrement complexes relatives à l’utilisation des rayonnements, notamment celles visant à mettre à profit l’imagerie humaine à des fins autres que le diagnostic médical, le traitement médical ou la recherche biomédicale et à y avoir recours, par exemple, pour les contrôles de sécurité dans les aéroports. Il complète les orientations présentées dans le guide de sûreté de l’AIEA consacré au contrôle réglementaire des sources de rayonnements. Il indique aux gouvernements et aux organismes de réglementation quels sont les éléments à prendre en considération et quelle procédure appliquer pour déterminer s’il y a lieu d’instituer un type particulier de pratiques. Il a pour ambition de faciliter le processus décisionnel lié à la mise en place ou à la validation de nouvelles pratiques, ou à la nécessité de revoir la justification de pratiques déjà établies. Il renferme également des recommandations à l’adresse de celles et ceux qui souhaitent démontrer au gouvernement ou à l’organisme de réglementation qu’un type particulier de pratique est justifié.

La présente publication propose un programme type d’études universitaires portant sur l’ensemble des questions intéressant la sécurité nucléaire et sanctionné par un master ou un certificat en sécurité nucléaire. La première édition, intitulée Programme de formation théorique à la sécurité nucléaire, a été publiée en 2010. Depuis, la panoplie des connaissances dans le domaine de la sécurité nucléaire s’est considérablement étoffée et l’éventail des sujets traités par la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA s’est élargi. La publication actuelle tient compte des orientations les plus récentes de l’AIEA ainsi que des retours d’information de la part de la communauté du Réseau international de formation théorique à la sécurité nucléaire (INSEN) et d’autres experts internationaux. Elle s’adresse aux concepteurs de programmes universitaires ainsi qu’aux enseignants et formateurs d’établissements qui mettent ou envisagent de mettre en œuvre des programmes de formation théorique à la sécurité nucléaire.